{"id":2810,"date":"2023-07-11T16:45:15","date_gmt":"2023-07-11T16:45:15","guid":{"rendered":"http:\/\/preview.epccheckup.com\/?page_id=2810"},"modified":"2023-07-23T15:10:42","modified_gmt":"2023-07-23T15:10:42","slug":"impressum","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/epccheckup.com\/fr\/impressum\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\n
 <\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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conform\u00e9ment au \u00a7 5 de la loi sur les t\u00e9l\u00e9m\u00e9dias :

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Nom et adresse de la soci\u00e9t\u00e9 :<\/p>\n

EPC GmbH - Centre europ\u00e9en de pr\u00e9vention
Rue Luise-Rainer 6-10
40235 D\u00fcsseldorf
Allemagne<\/p>

T\u00e9l : 0211 838 628 50<\/p>


<\/p>\n

Directeur g\u00e9n\u00e9ral : Prof. Dr. Uwe Nixdorff<\/p>

Si\u00e8ge de la soci\u00e9t\u00e9 : D\u00fcsseldorf<\/p>

Registre du commerce : HRB 72849
N\u00b0 de TVA : DE 256047729<\/p>


<\/p>\n

<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Clause de non-responsabilit\u00e9 :<\/h2>

<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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  1. \n

    Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>\n

    Les contenus de ce site web sont \u00e9labor\u00e9s avec le plus grand soin. Le fournisseur n'assume toutefois aucune garantie quant \u00e0 l'exactitude, l'exhaustivit\u00e9 et l'actualit\u00e9 des contenus mis \u00e0 disposition. L'utilisation des contenus du site web se fait aux risques et p\u00e9rils de l'utilisateur. Les contributions nomm\u00e9es refl\u00e8tent l'opinion de l'auteur respectif et pas toujours celle du fournisseur. La simple utilisation du site web du fournisseur ne donne lieu \u00e0 aucune relation contractuelle entre l'utilisateur et le fournisseur.

    <\/p><\/li>

  2. Liens externes<\/h3>\n

    Ce site web contient des liens vers des sites web de tiers (\"liens externes\"). Ces sites sont soumis \u00e0 la responsabilit\u00e9 de leurs exploitants respectifs. Lors de la premi\u00e8re mise en place des liens externes, le fournisseur a v\u00e9rifi\u00e9 si les contenus externes pr\u00e9sentaient d'\u00e9ventuelles violations de la loi. Aucune violation de la loi n'a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 ce moment-l\u00e0. Le fournisseur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future et sur les contenus des pages li\u00e9es. La mise en place de liens externes ne signifie pas que le fournisseur s'approprie les contenus se trouvant derri\u00e8re le renvoi ou le lien. Un contr\u00f4le permanent de ces liens externes ne peut \u00eatre exig\u00e9 du fournisseur sans indications concr\u00e8tes de violations de la loi. Toutefois, d\u00e8s la prise de connaissance d'une violation de la loi, les liens externes en question seront imm\u00e9diatement supprim\u00e9s.

    <\/p>\n<\/li>\n

  3. \n

    Droits d'auteur et droits voisins<\/h3>\n

    Les contenus publi\u00e9s sur ce site Internet sont soumis au droit d'auteur et aux droits voisins allemands. Toute utilisation non autoris\u00e9e par le droit d'auteur et les droits voisins allemands requiert l'accord \u00e9crit pr\u00e9alable du fournisseur ou du d\u00e9tenteur des droits. Cela s'applique en particulier \u00e0 la reproduction, au traitement, \u00e0 la traduction, \u00e0 l'enregistrement, au traitement ou \u00e0 la restitution de contenus dans des bases de donn\u00e9es ou d'autres m\u00e9dias et syst\u00e8mes \u00e9lectroniques. Les contenus et les droits de tiers sont signal\u00e9s comme tels. La reproduction ou la transmission non autoris\u00e9e de contenus individuels ou de pages compl\u00e8tes est interdite et punissable. Seule la r\u00e9alisation de copies et de t\u00e9l\u00e9chargements pour un usage personnel, priv\u00e9 et non commercial est autoris\u00e9e. La repr\u00e9sentation de ce site web dans des cadres \u00e9trangers n'est autoris\u00e9e qu'avec une permission \u00e9crite.

    <\/p>\n<\/li>\n

  4. \n

    Conditions d'utilisation particuli\u00e8res<\/h3>\n

    Dans la mesure o\u00f9 des conditions particuli\u00e8res pour certaines utilisations de ce site web diff\u00e8rent des points 1. \u00e0 4. susmentionn\u00e9s, il en est fait express\u00e9ment mention \u00e0 l'endroit correspondant. Dans ce cas, les conditions d'utilisation particuli\u00e8res s'appliquent au cas par cas.<\/p>\n

    Source : www.Juraforum.de - portail juridique avec recherche d'avocats<\/p>\n<\/li>\n<\/ol>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Mentions l\u00e9gales conform\u00e9ment au \u00a7 5 de la loi sur les t\u00e9l\u00e9m\u00e9dias : Nom et adresse de la soci\u00e9t\u00e9 : EPC GmbH - European Prevention CenterLuise-Rainer-Stra\u00dfe 6-1040235 D\u00fcsseldorfAllemagne T\u00e9l. : 0211 838 628 50 G\u00e9rant : Prof. Dr Uwe Nixdorff Si\u00e8ge de la soci\u00e9t\u00e9 : D\u00fcsseldorf Registre du commerce : HRB 72849 N\u00b0 de TVA : DE 256047729 Clause de non-responsabilit\u00e9 : Limitation de responsabilit\u00e9 Le contenu de ce site Internet a \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9 avec le plus grand soin. Le fournisseur n'assume toutefois aucune garantie quant \u00e0 l'exactitude, l'exhaustivit\u00e9 et l'actualit\u00e9 des contenus mis \u00e0 disposition. L'utilisation des contenus du site web se fait aux risques et p\u00e9rils de l'utilisateur. Les contributions nomm\u00e9es refl\u00e8tent l'opinion de l'auteur respectif et pas toujours celle du fournisseur. La simple utilisation du site web du fournisseur ne donne lieu \u00e0 aucune relation contractuelle entre l'utilisateur et le fournisseur. Liens externes Ce site web contient des liens vers des sites web de tiers (\"liens externes\"). Ces sites sont soumis \u00e0 la responsabilit\u00e9 de leurs exploitants respectifs. Lors de la premi\u00e8re mise en place des liens externes, le fournisseur a v\u00e9rifi\u00e9 si les contenus externes pr\u00e9sentaient d'\u00e9ventuelles violations de la loi. Aucune violation de la loi n'a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 ce moment-l\u00e0. Le fournisseur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future et sur les contenus des pages li\u00e9es. La mise en place de liens externes ne signifie pas que le fournisseur s'approprie les contenus se trouvant derri\u00e8re le renvoi ou le lien. Un contr\u00f4le permanent de ces liens externes ne peut \u00eatre exig\u00e9 du fournisseur sans indication concr\u00e8te de violations de la loi. Toutefois, d\u00e8s la prise de connaissance d'une violation de la loi, les liens externes de ce type sont imm\u00e9diatement supprim\u00e9s. Droits d'auteur et droits voisins Les contenus publi\u00e9s sur ce site Internet sont soumis aux droits d'auteur et droits voisins allemands. Toute utilisation non autoris\u00e9e par le droit d'auteur et les droits voisins allemands requiert l'accord \u00e9crit pr\u00e9alable du fournisseur ou du d\u00e9tenteur des droits respectifs. Cela s'applique en particulier \u00e0 la reproduction, au traitement, \u00e0 la traduction, \u00e0 l'enregistrement, au traitement ou \u00e0 la restitution de contenus dans des bases de donn\u00e9es ou d'autres m\u00e9dias et syst\u00e8mes \u00e9lectroniques. Les contenus et droits de tiers sont signal\u00e9s comme tels. La reproduction ou la transmission non autoris\u00e9e de contenus individuels ou de pages compl\u00e8tes est interdite et punissable. Seule la r\u00e9alisation de copies et de t\u00e9l\u00e9chargements pour un usage personnel, priv\u00e9 et non commercial est autoris\u00e9e. La repr\u00e9sentation de ce site web dans des cadres \u00e9trangers n'est autoris\u00e9e qu'avec une permission \u00e9crite. Conditions d'utilisation particuli\u00e8res Dans la mesure o\u00f9 des conditions particuli\u00e8res pour certaines utilisations de ce site web diff\u00e8rent des points 1 \u00e0 4 susmentionn\u00e9s, il en est fait express\u00e9ment mention \u00e0 l'endroit correspondant. Dans ce cas, les conditions d'utilisation particuli\u00e8res s'appliquent au cas par cas. 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